Registres d’adoption

Beaucoup de personnes adoptées veulent en savoir plus sur leurs parents biologiques. Souvent, les parents biologiques veulent savoir comment va l’enfant qu’ils ont fait adopter. Beaucoup de personnes adoptées et de parents biologiques veulent se rencontrer.

En C.-B., il existe des registres qui aident les proches séparés par l’adoption à reprendre contact.

Registre des parents

Les parents biologiques d’un enfant placé en adoption peuvent s’inscrire au Registre des parents. Cela leur permet de recevoir un avis concernant les détails de l’adoption. Cela leur permet aussi de participer à la planification de l’adoption. Les parents peuvent s’inscrire à tout moment avant la naissance de l’enfant et jusqu’à 150 jours après que l’enfant a été placé en adoption. L’inscription est gratuite.

Registre d’ouverture postadoption

Lorsqu’une ordonnance d’adoption est accordée pour un enfant de moins de 19 ans, la porte s’ouvre à d’éventuelles retrouvailles. Les parents adoptifs, les parents biologiques et les proches peuvent décider de partager des renseignements avec l’enfant adopté et de communiquer entre eux. Pour ce faire, ils s’inscrivent au Registre d’ouverture postadoption. Ils choisissent le niveau de contact qu’ils veulent. Ils décident aussi de la quantité de renseignements qu’ils veulent révéler sur eux-mêmes. L’inscription est gratuite.

Registre de retrouvailles en adoption

Le Registre de retrouvailles en adoption met en relation les personnes de plus de 19 ans qui ont été concernées par une adoption en C.-B. Les adultes adoptés peuvent chercher leurs parents biologiques ou leurs frères et sœurs. Les parents biologiques qui ont placé un enfant en adoption peuvent commencer à le chercher dès que l’enfant a 19 ans.

Après qu’une ordonnance d’adoption a été rendue pour un enfant de moins de 19 ans, les personnes concernées par l’adoption — y compris les parents adoptifs, les parents biologiques et d’autres proches — peuvent échanger des renseignements en s’inscrivant au Registre d’ouverture postadoption. Les adultes peuvent choisir de partager des éléments comme des renseignements médicaux, des lettres, des cartes et des photos. Ou ils peuvent choisir la divulgation complète et l’échange de noms et d’adresses pour un contact direct.

Une correspondance réussie

Lorsque vous faites une demande d’inscription, le registre vérifie si une autre personne concernée par l’adoption figure déjà dans le système. Par exemple, si les parents adoptifs et la mère biologique sont tous deux inscrits, c’est une correspondance. Le registre communiquera avec les parties seulement s’il y a une correspondance.

Conclure une entente d’ouverture

Le registre demandera ensuite aux parties correspondantes quel niveau de contact elles veulent. Les parties peuvent choisir la divulgation complète et le contact direct, ou un échange de renseignements non identificatoires. Si l’une des parties ou les deux veulent la deuxième option (moins directe), un travailleur social les aidera à conclure une entente d’ouverture. Ce type d’entente établit les façons dont les parents biologiques, les proches et la famille adoptive communiqueront une fois le processus d’adoption terminé.

Toute décision de conclure une entente d’ouverture doit être prise avec soin. L’intérêt supérieur de l’enfant adopté devrait déterminer la façon dont elle est établie. Son succès dépend de la coopération volontaire de toutes les personnes concernées.

Durée de l’inscription

Une demande au Registre d’ouverture postadoption reste valide jusqu’à ce que l’enfant adopté atteigne l’âge de 19 ans, qu’une correspondance soit établie ou que la demande soit retirée par écrit. S’il n’y a pas de correspondance au moment où l’enfant atteint 19 ans, un autre registre, pour les adultes, entre en jeu. Les personnes intéressées peuvent alors faire une demande au Registre de retrouvailles en adoption.

Le Registre de retrouvailles en adoption met en relation les personnes de 19 ans ou plus qui ont été concernées par une adoption en C.-B. Tout le monde doit avoir 19 ans ou plus au moment où le contact est établi.

Le registre fonctionne comme un registre passif. Dans certains cas, toutefois, il peut aider à faire une recherche active.

Registre passif

Pour les adoptions qui ont eu lieu en C.-B., les personnes adoptées, ainsi que leurs parents biologiques, leurs frères et sœurs et d’autres proches, peuvent s’inscrire pour reprendre contact.

Le registre passif exige de l’intérêt des deux côtés. Le registre cherche une correspondance. Cela ne peut arriver que si les deux parties sont inscrites. S’il y a une correspondance, le registre communiquera avec les deux parties et les aidera à reprendre contact.

Recherche active

Le registre peut aussi aider à faire une recherche active d’un proche. D’abord, il vérifiera si ce proche est inscrit. Sinon, il commencera une recherche. S’il trouve la personne, le registre communiquera avec elle pour discuter des prochaines étapes. Si cette personne veut aussi des retrouvailles, le registre parlera avec les deux parties des options de contact. Cela peut comprendre des lettres, des appels téléphoniques, des rencontres ou des visites en personne.

S’inscrire au Registre de retrouvailles en adoption

Vous pouvez faire une demande d’inscription au Registre de retrouvailles en adoption en :

• remplissant le formulaire de demande et en l’envoyant par la poste au registre

• payant les frais d’inscription de 25 $ (vous pouvez demander qu’ils soient annulés)

Il y a aussi d’autres documents à remplir. Ceux qui sont exigés dépendent de qui vous êtes.

Si vous êtes une personne adoptée ou une mère biologique, vous devez envoyer une copie de votre certificat de naissance (comme preuve de votre identité).

Les frères et sœurs adultes qui cherchent un frère ou une sœur adopté doivent fournir les certificats de naissance et de décès de leurs parents biologiques.

Une recherche active coûte 250 $ de plus. Vous devez aussi envoyer une copie du document d’enregistrement de naissance original de la personne adoptée et de l’ordonnance d’adoption. Ces documents sont disponibles auprès de la Vital Statistics Agency (Agence de l'état civil). Consultez son site Web, ou appelez au 250-952-2681 à Victoria, et sans frais au 1-888-876-1633 ailleurs en C.-B.

Le parent biologique ou la personne adoptée peut choisir de rester inconnu. Pour cela, il faut faire inscrire à son dossier, à la Vital Statistics Agency (Agence de l'état civil), un veto à la divulgation ou une déclaration de non-contact.

Un veto à la divulgation empêche les renseignements identificatoires d’apparaître sur l’enregistrement de naissance ou l’ordonnance d’adoption. Il empêche aussi le Registre de retrouvailles en adoption d’aider à trouver la personne qui a déposé le veto. Vous pouvez faire inscrire un veto à la divulgation à votre dossier si vous êtes un parent biologique ou une personne adoptée (de 18 ans ou plus) concerné par une adoption qui a eu lieu avant 1996.

Une déclaration de non-contact permet que les renseignements soient communiqués, mais empêche tout contact avec la personne qui l’a déposée. Si une déclaration de non-contact a été inscrite dans les dossiers de naissance ou d’adoption que vous cherchez, vous devrez signer une déclaration solennelle promettant de ne pas communiquer avec l’autre personne pendant que la déclaration de non-contact est en vigueur. Si vous ne respectez pas votre promesse, vous pourriez faire face à une peine pouvant aller jusqu’à six mois de prison et à une amende pouvant aller jusqu’à 10 000 $.

Une personne qui dépose un veto à la divulgation ou une déclaration de non-contact peut aussi déposer une déclaration écrite. Cette déclaration peut comprendre des renseignements sociaux, médicaux et de santé. Elle peut aussi vous dire pourquoi la personne ne veut pas être contactée. Si les dossiers de naissance et d’adoption que vous cherchez à la Vital Statistics Agency (Agence de l'état civil) contiennent une déclaration écrite, vous en recevrez une copie.

Le Belonging Network soutient la communauté de l’adoption à tous les âges et à toutes les étapes grâce à l’éducation, au counselling et à la défense des droits.

• Appelez au 1-877-236-7807 (sans frais)

• Visitez le site Web

Les options d’assistance légale comprennent l’aide juridique, les services pro bono, les cliniques juridiques et les défenseurs des droits. Consultez nos renseignements sur l’aide juridique gratuite ou à faible coût.